Le présent site internet, accessible à l’adresse www.coopimmo.com est édité par :
COOPIMMO
Société Coopérative d’intérêt Collectif d’HLM à forme Anonyme et capital variable
SIREN : 692 044 191
Siret : 692 044 191 00041
Au RCS de Créteil
Siège social : 59, avenue CARNOT 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE
Téléphone : 01 45 15 12 99
Mail : contact@coopimmo.fr
Directeur de la publication : M. LAFOREST
Hébergeur :
[Nom de l’hébergeur]
[Adresse de l’hébergeur]
[Téléphone de l’hébergeur]
2. Propriété intellectuelle
Le contenu du Site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégé par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du contenu du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation préalable et expresse de Coopimmo.
3. Données personnelles
Conformément à la législation en vigueur, notamment le Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données personnelles (RGPD), les données collectées sur le site sont traitées dans le respect de la vie privée.
Responsable du traitement des données : Coopimmo
Finalités du traitement : [Par exemple, gestion des demandes de contact, inscriptions à la newsletter, etc.]
Droits des utilisateurs : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité des données vous concernant, que vous pouvez exercer en nous contactant à l’adresse suivante : gpd@coopimmo.fr.
4. Cookies
Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de navigation. Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies directement dans les paramètres de votre navigateur.
5. Responsabilité
Coopimmo met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Cependant, nous ne pouvons garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions et ne pouvons être tenus responsables de l’utilisation des informations contenues sur le Site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le Site.
6. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Coopimmo n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites ou à l’utilisation qui en est faite.
7. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.